PROPRIÉTÉ

Le site Internet F2A.FR est la propriété et une solution de la société F2A.

LE PRÉSENT SITE APPARTIENT À :

F2A

SAS au capital social de 2 415 607 €

N° de siret : 498 868 918 00034
APE 2825 Z

Siège social : 1214 rue des Chartinières –  01120 Dagneux
RCS Bourg en Bresse 498 868 918
TVA FR71 498 868 918

Président : M. Pierre-Antoine ROUER
Téléphone : 04 78 06 54 72
Email : webmaster@f2a.fr

LE PRÉSENT SITE EST ADMINISTRÉ ET GÉRÉ PAR :

Création : SAS Revolucy – 69340 Francheville

Webmaster : KUBIWEB

SAS au capital social de 21 320 €

N° de siret : 530 189 646 00025

Siège social : 46-48 chamin de la Bruyère – 69570 DARDILLY

Tel : 09 63 25 11 39

Hébergeur : COGNIX SYSTEMS

SARL au capital social de 40 000 €

N° de siret : 444 724 462 00064
Siège social : 50 rue Paul Langevin – 35200 RENNES

Tel : 09 63 25 11 39

RÈGLEMENT (UE) 2016/679 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL DU 27 AVRIL 2018 :

Ce nouveau règlement européen (aussi appelé « RGPD ») invite les entreprises à protéger les données personnelles recueillies et utilisées au quotidien. F2A s’engage à renforcer les droits des personnes et responsabiliser les acteurs traitant les données, qu’il s’agisse de noms, adresses mail ou numéros de téléphone de clients et fournisseurs. Notre mise en conformité s’opère via le droit pour le client de refuser toute démarche d’emailing ou toute conservation de données, le retrait des données impertinentes ou inutiles à l’activité de l’entreprise de notre base de données et le respect des normes juridiques.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉ N°7817 DU 6 JANVIER 1978 :

Toutes les informations contenues dans le site, soit concernant les clients et les revendeurs, soit recueillies sur les visiteurs lors d’une demande d’informations, sont accessibles pour rectification ou suppression en s’adressant à webmaster@f2a.fr. Il est précisé qu’il n’est procédé à aucune implantation de « cookies » dans l’ordinateur des visiteurs, revendeurs ou clients sauf pour conserver vos informations dans les bons de commande afin de vous éviter une nouvelle saisie.

DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT :

La conception, le graphisme, le texte, les conditions générales de vente, l’organisation de ce site sont des œuvres originales et sont l’entière propriété de F2A. Toute reproduction, ou démarquage, total ou partiel, fait sans le consentement de l’auteur, ou de ses ayants droit, ou de ses ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation, l’arrangement par quelque procédé que ce soit (Loi 57298 du 11 mars 1957). Tous les outils ou composants comportant l’entête F2A sont l’entière propriété de F2A et ne peuvent en aucun cas être utilisés hors de leur contexte, détournés, arrangés ou modifiés sous peine de poursuite.

DÉCLARATION

Conformément à la Loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro 1326619.

RÉCLAMATIONS, DÉPÔT DE PLAINTE

Conformément à la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, vous pouvez adresser une réclamation ou une plainte concernant la publication Internet d’un de nos clients. Les plaintes doivent être adressées à l’adresse de notre siège social citée ci-dessus et à l’attention de M. ROUER Pierre Antoine qui fera suivre à notre service juridique.

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